Réformes des taux IBOR

Collaborer avec vous à l’abandon des taux d’intérêt de référence d’ici la fin de 2021.

Vous avez des questions? Vous êtes prêt à commencer?

Ce que vous devez savoir

Les taux d’intérêt de référence, notamment le taux interbancaire offert à Londres (LIBOR), le taux interbancaire offert en euros (EURIBOR), l’indice moyen du financement à un jour en euros (EONIA) et certains autres taux interbancaires offerts (IBOR), font l’objet d’une réforme. La Financial Conduct Authority (FCA) du Royaume-Uni a déclaré qu’après 2021, elle n’obligera plus les banques à soumettre les taux utilisés pour le calcul du taux LIBOR. Cela signifie que le taux LIBOR devrait être abandonné, fort probablement après la fin de 2021.

Les organismes de réglementation à l’échelle mondiale soulignent qu’il est temps pour les participants au marché de remplacer les taux IBOR par d’autres taux de référence. Les organismes de réglementation et des groupes de travail des secteurs public et privé dans plusieurs pays, notamment l’International Swaps and Derivatives Association (ISDA), le Working Group on Sterling Risk-Free Reference Rates, le Groupe de travail sur les taux sans risque pour l’euro et l’Alternative Reference Rates Committee (ARRC), envisagent d’autres taux de référence pour remplacer les taux IBOR.

Ces groupes de travail se penchent également sur la manière de soutenir le passage aux taux de remplacement et l’élaboration de nouveaux produits fondés sur ceux-ci. Ces réformes devraient faire en sorte qu’au moins quelques taux d’intérêt de référence fonctionnent différemment ou disparaissent, ce qui pourrait avoir une incidence sur les produits et services de la HSBC que vous utilisez actuellement et ceux que nous pourrions offrir à l’avenir.

Le contenu de cette page indique ce que la HSBC comprend actuellement, en juillet 2019, au sujet des changements prévus. Compte tenu du niveau d’incertitude actuel, cet aperçu n’est pas complet ou exhaustif et ne constitue pas une forme de conseil ou de recommandation. Les clients doivent communiquer avec leurs conseillers professionnels pour connaître les conséquences possibles des changements, notamment sur le plan financier, juridique, comptable ou fiscal.

Une vaste gamme de produits financiers, notamment les produits dérivés, les obligations, les prêts, les produits structurés et les prêts hypothécaires, utilisent les taux de référence pour déterminer les taux d’intérêt et les obligations de paiement. Les taux de référence sont aussi utilisés pour évaluer certains produits financiers et comme outil de suivi du rendement des fonds, entre autres. Le taux LIBOR, probablement le taux de référence le plus couramment employé, est utilisé dans les produits financiers libellés en plusieurs devises et est publié en livre sterling (GBP), en dollar américain (USD), en euro (EUR), en yen (JPY) et en franc suisse (CHF). Certaines devises utilisent aussi des taux de référence précis, comme l’EURIBOR et l’EONIA pour l’euro, le taux interbancaire offert à Tokyo (TIBOR) pour le yen, le taux interbancaire offert à Hong Kong (HIBOR) pour le dollar de Hong Kong et le taux interbancaire offert à Singapour (SIBOR) pour le dollar de Singapour. Les organismes de réglementation financière craignent que le marché des prêts interbancaires, censé être reflété par les taux IBOR, ne soit plus suffisamment actif ou liquide. Cette préoccupation a donné lieu à des recommandations du Conseil de stabilité financière (CSF) en 2014 visant à réformer les principaux taux d’intérêt de référence et à utiliser des taux presque sans risque qui sont fondés sur les marchés du financement à un jour, plus actifs et plus liquides, au lieu des taux IBOR, s’il y a lieu.

Quels sont les taux de référence de remplacement et quels taux de référence sont modifiés?

Des groupes de travail sur les taux sans risque dans plusieurs pays ont établi des taux de référence de remplacement et commencé à élaborer des stratégies de transition. Le tableau ci-dessous présente des exemples de taux de référence qui sont remplacés ou de taux de référence dont la méthodologie a été ou sera modifiée (notamment la manière de les établir).

Le tableau n’est pas exhaustif. Il pourrait y avoir d’autres taux de référence qui ont été abandonnés ou dont la méthodologie a été ou sera modifiée.

 

Devise

Taux actuel

Taux de remplacement

Approche prévue

AUD

BBSW(1)

La nouvelle méthodologie relative au BBSW (Bank Bill Swap Rate ou taux des swaps de billets de banque) est entrée en vigueur le 21 mai 2018. Le taux à un jour, aussi appelé AONIA, est un taux préexistant qui deviendra le taux sans risque en dollar australien.

Approche à taux multiples. Le BBSW remanié devrait être maintenu parallèlement à l’AONIA.

CHF

LIBOR en franc suisse

Le SARON (Swiss Average Rate Overnight ou taux moyen de financement à un jour en franc suisse) est un taux préexistant qui a été recommandé comme solution de rechange au taux LIBOR en franc suisse en octobre 2017.

Passage au SARON.

EUR

EONIA

L’€STR (Euro Short-Term Rate ou taux à court terme en euros) a été publié pour la première fois le 2 octobre 2019.

Passage à l’€STR.
L’EONIA continue d’exister en vertu d’une nouvelle méthodologie pour permettre une transition en douceur vers l’€STR et devrait être abandonné le 3 janvier 2022.

EUR

EURIBOR ou LIBOR en euro

Les réformes touchant l’EURIBOR devraient être terminées d’ici la fin de 2019. L’€STR (Euro Short-Term Rate ou taux à court terme en euros) a été publié pour la première fois le 2 octobre 2019.

Approche à taux multiples. L’EURIBOR remanié devrait être maintenu parallèlement à l’€STR. Comme pour les autres taux LIBOR, le LIBOR en euro devrait être abandonné (probablement après 2021). En ce qui a trait au taux LIBOR en euro, les participants au marché devraient passer à l’€STR.

GBP

LIBOR en livre sterling

Le SONIA (Sterling Overnight Index Average ou indice moyen du financement à un jour en livre sterling) a fait l’objet de plusieurs réformes qui ont été mises en œuvre le 23 avril 2018.

Passage au SONIA.

HKD

HIBOR

Le HONIA (Hong Kong Overnight Index Average ou indice moyen du financement à un jour à Hong Kong), le taux sans risque en dollar de Hong Kong, est un taux préexistant. Des réformes touchant le HONIA sont actuellement envisagées. Le HIBOR (Hong Kong Interbank Offered Rate ou taux interbancaire offert à Hong Kong) a fait l’objet d’un certain nombre de réformes et pourrait faire l’objet d’autres réformes à l’avenir.

Approche à taux multiples. Le HIBOR devrait être maintenu parallèlement au HONIA.

JPY

LIBOR en yen et TIBOR (TIBOR en yen et TIBOR en euro-yen)

Le TONAR (Tokyo Overnight Average Rate ou taux moyen du financement à un jour à Tokyo), le taux sans risque en yen, aussi appelé TONA, est un taux préexistant. Le TIBOR (Tokyo Interbank Offered Rate ou taux interbancaire offert à Tokyo) fait actuellement l’objet d’une réforme.

Approche à taux multiples. Le TIBOR en yen devrait être maintenu parallèlement au TONAR. Il est possible que le TIBOR en euro-yen soit abandonné.

SGD

SIBOR (Singapore Interbank Offered Rate ou taux interbancaire offert à Singapour)

SIBOR remanié.

Le SIBOR est un taux préexistant utilisé couramment dans les produits au comptant. Il est en cours de réforme afin qu’il s’appuie davantage sur les données sur les opérations (date d’achèvement prévue en 2020).

SGD

SOR (Swap Offer Rate ou taux des offres de swap)

Le SOR est un taux préexistant utilisé couramment sur le marché des dérivés. Il est calculé en fonction du LIBOR en dollar US. Le SOR devrait être remplacé par le SORA (Singapore Overnight Rate Average ou taux moyen du financement à un jour à Singapour), un taux de financement à un jour préexistant.

L’Association of Banks in Singapore (ABS) et le comité du marché des changes de Singapour (ABS-SFEMC) amorceront le processus de consultation au premier semestre de 2020.

USD

LIBOR en dollar US

Le SOFR (Secured Overnight Financing Rate ou taux de financement à un jour garanti)1 est publié depuis avril 2018.

Passage au SOFR.


Que savons-nous de ces taux de référence de remplacement?

Les taux IBOR sont des «taux à terme», ce qui signifie qu’ils sont publiés pour différentes périodes, comme trois mois et six mois, et qu’ils sont «prospectifs», ce qui signifie qu’ils sont publiés au début de la période d’emprunt.

La plupart des taux de référence de remplacement sont des taux de financement à un jour «rétrospectifs» fondés sur les anciennes opérations réelles. Ils sont publiés à la fin de la période d’emprunt d’un jour.

Les taux sans risque envisagés sont des taux de financement à un jour presque sans risque, tandis que les taux IBOR intègrent à la fois une structure par échéances et un risque de crédit bancaire.

Le taux LIBOR et la plupart des autres taux IBOR visent à mesurer les taux des prêts interbancaires non garantis, tandis que les taux sans risque proposés sont fondés sur les opérations de gros à court terme dans le cas des taux sans risque non garantis (c.-à-d. SONIA, TONA et €STR) et sur les opérations de rachat ou de «mise en pension» dans le cas des taux sans risque garantis (c.-à-d. SOFR et SARON). Par conséquent, les taux IBOR incluent ou sous-entendent un écart de taux par rapport aux taux sans risque.

Pour faire passer les conventions et les contrats existants fondés les taux IBOR aux taux de référence de remplacement, il pourrait être nécessaire d’appliquer des rajustements pour les écarts de taux et de durée aux taux de remplacement.

Les groupes de travail du secteur examinent des méthodes pour calculer ces rajustements et se demandent s’il est possible d’élaborer de solides versions à terme prospectives des taux sans risque. Le Working Group on Sterling Risk-Free Reference Rates, par exemple, prévoit qu’un taux de référence SONIA à terme pourrait être établi au premier trimestre de 2020. Aux États-Unis, l’Alternative Reference Rates Committee (ARRC) envisage de créer un taux SOFR à terme d’ici la fin de 2021.

Cependant, Andrew Bailey, chef de la direction de la Financial Conduct Authority, a déclaré lors d’une conférence tenue le 15 juillet 2019 que même si une «version à terme prospective du SONIA devrait être utile à certains utilisateurs précis sur les marchés au comptant, [...] l’utilisation de ces taux à terme prospectifs est censée être limitée. Ces taux à terme ne peuvent pas être et ne seront pas le principal outil de transition. Les taux sans risque, soit le SONIA et le SOFR, devraient servir à cette fin.»

Quand les modifications entreront-elles en vigueur?

Selon le taux IBOR, des changements seront probablement apportés à différents produits et dans différents pays ou régions à différents moments.

Par exemple, les taux sans risque en dollar US, en livre sterling, en franc suisse et en yen sont déjà publiés en même temps que les taux IBOR pertinents. L’€STR, soit le taux sans risque en euro, devrait être publié à compter du 2 octobre 2019. Certains participants au marché ont commencé à émettre des obligations fondées sur les taux sans risque (la HSBC a participé à la première émission d’obligations fondées sur le SONIA par la Banque européenne d’investissement d’une valeur de 1 milliard de livres sterling en juin 2018).

Pour les opérations en cours qui s’étendent au-delà de 2021, les participants au marché pourraient devoir décider s’ils veulent remplacer le taux IBOR indiqué par le taux de référence de remplacement avant l’abandon du taux IBOR ou s’ils veulent utiliser des dispositions sur les taux de rechange2 qui établiront le remplacement du taux IBOR indiqué par le taux de référence de remplacement seulement une fois que le taux IBOR aura été abandonné.

Des efforts sont déployés dans le secteur afin de normaliser l’approche utilisée, mais les mesures peuvent prévoir différentes dispositions pour différents produits, notamment divers événements déclencheurs ou moments ou même des taux de rechange différents.

Que pourraient signifier ces réformes pour les clients de la HSBC?

Ces changements pourraient avoir une incidence sur les produits et services de la HSBC que vous utilisez actuellement et sur ceux que nous offrirons à l’avenir. L’ampleur de l’incidence dépend d’un éventail de facteurs, dont les suivants :

  • le taux IBOR visé;
  • la nature des dispositions sur les taux de rechange lorsque le produit est visé par de telles dispositions (par exemple, le supplément relatif aux taux de référence de l’ISDA peut être intégré à vos opérations sur dérivés);
  • le rajustement des écarts de taux et de durée (c.-à-d. entre le taux IBOR et le taux sans risque de remplacement) établi par les groupes de travail du secteur;
  • le terme du produit ou du contrat;
  • la date à laquelle les changements entreront en vigueur;
  • la nature du produit.

Les réformes pourraient avoir certaines répercussions sur les clients. Ces répercussions comprennent des changements possibles dans les documents contractuels, l’adaptation des processus opérationnels/systèmes de TI, des changements touchant la valeur des produits ou la possibilité que les produits ne servent plus aux fins prévues. Selon les facteurs énumérés ci-dessus, par exemple, l’abandon d’un taux IBOR mentionné dans une facilité de crédit et son remplacement par un taux de référence de remplacement convenu peuvent aussi entraîner des changements au montant payable en vertu de la facilité.

L’incidence des changements peut aussi varier selon que le taux de référence pertinent est abandonné ou réformé. Par exemple, dans le cas d’une opération fondée sur l’EURIBOR, l’European Money Markets Institute (l’administrateur de l’EURIBOR) modifie la façon dont il établit l’EURIBOR. Ce changement pourrait faire en sorte que l’EURIBOR soit supérieur ou inférieur à ce qu’il serait s’il était établi selon la méthodologie précédente.

Nous surveillons activement l’évolution de la situation et participons à certains groupes de travail sectoriels et réglementaires. La HSBC continuera de fournir des renseignements sur les changements, notamment lorsqu’il y aura plus de certitude quant aux nouveaux taux de référence adoptés, à leur méthodologie, à leur structure par échéances et au processus de transition convenu dans le secteur.

Les changements peuvent avoir une incidence sur les produits et services de diverses façons, et les renseignements fournis sur cette page ne sauraient être exhaustifs. Vous devriez communiquer avec vos conseillers professionnels au sujet de l’incidence possible des réformes des taux IBOR sur les produits et services financiers que vous utilisez ou que vous pourriez utiliser à l’avenir.

Nous mettrons régulièrement à jour ce site et nous vous transmettrons des messages au sujet des changements. Entre-temps, si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, veuillez communiquer avec votre gestionnaire de relations bancaires habituel. La HSBC pourrait aussi vous fournir des renseignements propres à des produits ou à des services que vous devriez examiner attentivement. La foire aux questions ci-dessous vise à clarifier certains des principaux thèmes de la réforme des taux IBOR.

Si vous souhaitez obtenir des renseignements plus généraux sur la réforme des taux d’intérêt et la transition relative aux taux IBOR, la Financial Conduct Authority (FCA), la Bank of England, la Commodity Futures and Trading Commission (CFTC) des États-Unis, la Federal Reserve Bank of New York (FRBNY), l’Alternative Reference Rates Committee (ARRC) des États-Unis, la Banque centrale européenne (BCE), le Financial Stability Board (FSB), l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) et certains groupes de travail et organismes sectoriels qui se penchent sur ces questions ont publié de l’information qui se trouve sur leurs sites Web.

Notes de bas de page :

1 L’ARRC (Alternative Reference Rates Committee) prévoit que le SOFR remplacera le taux effectif des fonds fédéraux (EFFR) comme taux utilisé pour l’actualisation et les intérêts sur l’alignement des prix dans le contexte de la compensation à compter du premier trimestre de 2020.

2 Une disposition sur les taux de rechange établit les conséquences d’un événement. Par exemple, elle peut prévoir que les parties doivent utiliser un taux de remplacement lorsqu’un taux IBOR est abandonné de manière définitive.


FAQ

Qu’est-ce que le LIBOR?

Les taux d’intérêt peuvent être fixes ou calculés par rapport à des taux de référence. Le taux interbancaire offert à Londres (LIBOR) est l’un des indices de référence les plus couramment utilisés pour les taux d’intérêt et il est utilisé dans les produits financiers comme les produits dérivés, les obligations, les prêts, les produits structurés, les prêts hypothécaires et les prêts aux étudiants. Il constitue souvent la base du calcul des paiements d’intérêts liés à ces produits. Le LIBOR est publié chaque jour ouvrable à Londres et administré par ICE Benchmark Administration (IBA). Il est fondé sur les soumissions reçues de la part des banques du groupe d’établissement du LIBOR, soit un groupe de banques qui fournissent des renseignements à IBA sur le coût éventuel des emprunts auprès d’autres banques afin qu’une moyenne puisse être calculée et publiée. Le LIBOR est publié dans cinq devises (l’euro, le yen, la livre sterling, le franc suisse et le dollar US) et pour sept périodes d’intérêt allant d’un jour à 12 mois. Certaines devises utilisent aussi des taux de référence précis, comme l’EURIBOR et l’EONIA pour l’euro, le taux interbancaire offert à Tokyo (TIBOR) pour le yen, le taux interbancaire offert à Hong Kong (HIBOR) pour le dollar de Hong Kong et le taux interbancaire offert à Singapour (SIBOR) pour le dollar de Singapour.

Les changements proposés ont-ils seulement une incidence sur le LIBOR?

Les problèmes qui influent sur la solidité perçue du LIBOR (comme le manque d’opérations de financement interbancaire permettant d’établir le taux) ont aussi une incidence sur les autres taux interbancaires offerts (IBOR), comme le taux interbancaire offert en euro (EURIBOR). En plus des taux IBOR, d’autres taux d’intérêt de référence sont examinés. Par exemple, l’indice moyen du financement à un jour en euros (EONIA) utilisera une nouvelle méthode de calcul à compter du 2 octobre 2019 avant d’être remplacé par l’€STR à compter du 3 janvier 2022. Aux États-Unis, le taux sans risque privilégié (appelé le taux de financement à un jour garanti ou SOFR) est un nouveau taux. À l’heure actuelle, le taux d’intérêt de référence pour le financement à un jour le plus souvent utilisé aux États-Unis est le taux effectif des fonds fédéraux (EFFR). En ce qui a trait à l’abandon du LIBOR en dollar US, un groupe de travail aux États-Unis composé d’entités des secteurs privé et public (l’Alternative Reference Rates Committee ou ARRC) planifie actuellement le passage au SOFR. Dans certains cas, le SOFR sera utilisé au lieu de l’EFFR. D’autres taux sont aussi envisagés, notamment à Hong Kong, à Singapour, en Suisse, au Japon, en Australie et au Canada.

Que fait la HSBC pour comprendre l’incidence potentielle sur les clients?

La HSBC participe à un certain nombre de groupes de travail des secteurs public et privé, comme le Working Group on Sterling Risk-Free Reference Rates, l’Alternative Reference Rates Committee aux États-Unis et le Groupe de travail sur les taux sans risque pour l’euro, chacun étant responsable de déterminer le taux sans risque privilégié pour la devise concernée et de planifier la transition vers ce taux.

Que fait la HSBC pour atténuer l’incidence de tout changement sur les clients?

La HSBC sait que l’abandon du taux LIBOR ou d’autres taux IBOR peut avoir une incidence sur ses produits et services nouveaux et existants, et qu’elle devra examiner les conséquences pour toutes les parties, y compris les clients. La HSBC fait preuve de diligence raisonnable afin d’examiner et de confirmer l’utilisation du taux LIBOR et d’autres taux IBOR dans ses produits et services. La HSBC surveille la situation et, au besoin, fournira des renseignements supplémentaires aux clients. Bien que la planification interne et la diligence raisonnable de la HSBC à l’égard de ces changements aient déjà commencé, comme indiqué ci-dessus, il n’est pas encore possible de déterminer avec exactitude l’incidence sur toutes les parties, y compris les clients, jusqu’à ce que le processus de remplacement des taux de référence actuels (y compris le taux sans risque privilégié et les rajustements nécessaires) soit confirmé dans le secteur et jusqu’à ce que d’autres renseignements soient connus sur le moment des changements. La HSBC continuera d’informer ses clients au sujet des changements, notamment lorsqu’il y aura plus de certitude quant aux nouveaux taux de référence adoptés, à leur méthodologie, à leur structure par échéances et au processus de transition convenu dans le secteur.

Les clients ont-ils des mesures à prendre à l’heure actuelle?

Même si l’incidence des réformes n’est toujours pas claire, nous nous attendons à ce que la plupart des clients évaluent comment les taux d’intérêt de référence touchés sont utilisés dans leurs produits et services financiers. Il s’agit notamment de comprendre les ententes et les contrats existants, ainsi que les changements et des risques qui peuvent découler de l’abandon ou de la modification des taux. Les clients doivent aussi évaluer s’ils ont besoin de consulter leurs conseillers professionnels à propos des conséquences possibles des changements, notamment sur le plan financier, juridique, comptable ou fiscal.

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