Le tableau ci-dessus n’est pas exhaustif et n’est indiqué qu’à titre d’information. Il reflète la compréhension actuelle de la HSBC, bien que l’approche définitive puisse être différente. D’autres taux de référence pourraient être abandonnés ou faire l’objet d’un changement méthodologique.
Quelques différences entre les taux IBOR et les taux sans risque
Comme le taux LIBOR et la plupart des autres taux IBOR visaient à mesurer les taux des prêts interbancaires non garantis, ils comprenaient ou sous-entendaient un écart de taux.
Les taux sans risque sont fondés sur les opérations de gros à court terme dans le cas des taux sans risque non garantis (c.-à-d. SONIA, TONA et €STR) et sur les opérations de rachat ou de «mise en pension» dans le cas des taux sans risque garantis (c.-à-d. SOFR et SARON). Par conséquent, les taux sans risque n’ont pas besoin d’un tel écart parce qu’ils visent le financement à un jour et sont presque sans risque.
Les taux IBOR étaient des «taux à terme», ce qui signifie qu’ils étaient publiés pour différentes périodes, comme trois mois ou six mois, et qu’ils sont «prospectifs», ce qui signifie qu’ils étaient publiés au début de la période d’emprunt. En raison de leur nature «prospective», les taux IBOR comprenaient une prime de durée pour compenser le risque de défaillance pendant la durée ayant servi à leur calcul.
La plupart des taux sans risque sont des taux de financement à un jour «rétrospectifs» fondés sur les anciennes opérations réelles. Ils sont publiés à la fin de la période d’emprunt d’un jour. Par conséquent, les taux sans risque ne comprennent aucune prime de durée.
Pour faire passer les conventions et les contrats existants fondés les taux IBOR aux taux de référence de remplacement, il pourrait être nécessaire d’appliquer des rajustements pour les écarts de taux et de durée aux taux de remplacement.
Modifications apportées à l’offre de produits de la HSBC aux fins de conformité aux grandes étapes réglementaires et sectorielles de la transition relative aux taux IBOR
Conformément aux directives réglementaires et aux recommandations des groupes de travail du secteur qui ont été publiées au cours des derniers mois, nous remplaçons notre offre de produits fondés sur les taux IBOR par des facilités de prêt, nouvelles ou refinancées (les «facilités de prêt»), et des facilités de financement d’opérations commerciales et d’exportations, nouvelles ou renouvelées (les «facilités de commerce»). Veuillez prendre note que les renseignements ci-dessous reflètent notre approche actuelle selon laquelle nous sommes le seul prêteur ou l’arrangeur principal pour une facilité syndiquée.
Émission de nouveaux contrats fondés sur le taux LIBOR en USD
Depuis janvier 2021, la HSBC offre le SOFR (Secured Overnight Financing Rate ou taux de financement à un jour garanti) plutôt que le taux LIBOR en dollar américain (LIBOR en USD) pour les obligations.
En novembre 2020, la Réserve fédérale américaine, la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) et l’Office of the Comptroller of the Currency (OCC) ont publié des directives prudentielles pour encourager les banques à ne pas conclure de nouvelles opérations faisant référence au taux LIBOR en USD après le 31 décembre 2021, à moins qu’elles soient utilisées à des fins de tenue de marché ou pour couvrir un risque existant basé sur le taux LIBOR.
Conformément aux directives prudentielles des organismes de réglementation des États-Unis, la HSBC a cessé d’émettre des facilités de prêt et de commerce fondées sur le taux LIBOR en USD.
La HSBC peut offrir le taux SOFR, simple ou composé à terme échu, pour les facilités de prêt et le taux SOFR à terme ou le taux SOFR à un jour pour les facilités de commerce, lorsque ces taux sont offerts. Conformément aux pratiques gagnantes recommandées par l’Alternative Reference Rates Committee (ARRC) qui appuient l’utilisation des taux SOFR à terme, le taux SOFR à terme peut aussi être offert pour les facilités de prêt en USD nouvelles ou refinancées.
Les prélèvements aux termes de contrats fondés sur le taux LIBOR en USD avec engagement conclus au plus tard le 31 décembre 2021 peuvent se poursuivre sur la facilité en question jusqu’à leur date d’échéance, pourvu que cette date soit antérieure au 30 juin 2023. Les contrats arrivant à échéance après le 30 juin 2023 feront l’objet d’une transition active vers le taux SOFR ou un autre taux de référence de remplacement au plus tard à cette date ou, s’il y a lieu, feront l’objet d’une transition le 30 juin 2023, conformément aux clauses de substitution prévues au contrat.
Les prélèvements aux termes de contrats fondés sur le taux LIBOR en USD sans engagement conclus au plus tard le 31 décembre 2021 feront l’objet d’une transition active vers le taux SOFR ou un autre taux de référence de remplacement dès que possible.
L’utilisation du taux LIBOR en USD pour les nouveaux dérivés après le 31 décembre 2021 est permise seulement pour les activités suivantes :
- Opérations qui réduisent ou qui couvrent l’exposition de l’entité supervisée ou de tout client de l’entité supervisée au taux LIBOR en USD dans le cadre de contrats conclus avant le 1er janvier 2022.
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Novations visant les opérations fondées sur le taux LIBOR en USD exécutées avant le 1er janvier 2022.
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Tenue de marché pour soutenir les activités des clients se rapportant aux opérations fondées sur le taux LIBOR en USD exécutées avant le 1er janvier 2022.
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Opérations exécutées aux fins de participation à une procédure d’adjudication d’une contrepartie centrale en cas de défaillance d’un membre, y compris les opérations visant à couvrir l’exposition au taux LIBOR en USD qui en découle.
De plus, la Financial Conduct Authority (FCA), l’organisme de réglementation du Royaume-Uni, permet l’utilisation du taux LIBOR en USD à des fins d’interpolation ou à d’autres fins prévues dans des ententes contractuelles de substitution se rapportant aux taux LIBOR en USD à une semaine et à deux mois qui ont cessé d’être publiés le 31 décembre 2021.
Les dates susmentionnées sont assujetties à un examen continu des directives réglementaires et de l’évolution des marchés.
Émission de nouveaux contrats fondés sur le taux LIBOR en GBP
Conformément à la recommandation du Working Group on Sterling Risk-Free Reference Rates, depuis le 1er avril 2021, la HSBC offre des contrats fondés sur le taux SONIA à terme échu plutôt que sur le taux LIBOR en GBP pour les facilités de prêt. Le taux de base de la Banque d’Angleterre (taux de base)2 et les taux fixes peuvent aussi être offerts pour les prêts bilatéraux dans votre pays, sous réserve des critères d’admissibilité.
Nos contrats pour les facilités de commerce sont fondés sur le taux SONIA à terme ou SONIA à un jour et le taux de base, le cas échéant.
La HSBC offre aussi le taux SONIA plutôt que le taux LIBOR en GBP pour les instruments dérivés linéaires comme les contrats à terme, les contrats à terme de gré à gré et les swaps depuis le 1er avril 2021, et elle le fait pour les instruments dérivés non linéaires comme les plafonds, les planchers et les swaptions depuis le 1er juillet 2021.
Émission de nouveaux contrats fondés sur le taux LIBOR en EUR
Depuis le 1er avril 2021, la HSBC offre des facilités de prêt et de commerce fondées sur l’EURIBOR, le taux à court terme en euros (€STR) à terme échu ou le taux des opérations principales de refinancement de la BCE au lieu du taux LIBOR en euro (LIBOR en EUR), selon le produit et le territoire et sous réserve des critères d’admissibilité.
La HSBC offre des facilités fondées sur le taux EURIBOR ou €STR au lieu du taux LIBOR en EUR pour les obligations et les instruments dérivés.
Depuis le 1er octobre 2021, la HSBC applique aux facilités de prêt et de commerce fondées sur l’EURIBOR les recommandations du Groupe de travail sur les taux sans risque pour l’euro au sujet des nouveaux événements déclencheurs du remplacement de l’EURIBOR et des taux de rechange fondés sur l’€STR.
Émission de nouveaux contrats fondés sur le taux LIBOR en CHF
La HSBC peut offrir des facilités de prêt et de commerce fondées sur le SARON (Swiss Average Rate Overnight ou taux moyen de financement à un jour en franc suisse) à terme échu, le SARON à un jour ou le taux directeur de la Banque nationale suisse (BNS) au lieu du taux LIBOR en franc suisse (LIBOR en CHF), selon le produit et sous réserve des critères d’admissibilité.
La HSBC offre des facilités fondées sur le SARON au lieu du taux LIBOR en CHF pour les obligations et les instruments dérivés.
Émission de nouveaux contrats fondés sur le taux LIBOR en JPY
Conformément aux recommandations de la Banque du Japon, depuis le 1er juillet 2021, la HSBC offre des facilités de prêt et de commerce fondées sur le TONAR (Tokyo Overnight Average Rate ou taux moyen du financement à un jour à Tokyo) à terme échu, le TONAR à un jour ou le TIBOR (Tokyo Interbank Offered Rate ou taux interbancaire offert à Tokyo) plutôt que le taux LIBOR en yen (LIBOR en JPY), selon le produit ou le pays et sous réserve des critères d’admissibilité.
La HSBC poursuivra son évaluation de l’élaboration et de l’adoption du Tokyo Term Risk Free Rate (TORF) et envisagera d’offrir ce taux s’il est demandé par des clients qui préfèrent un taux établi à l’avance et qui préfèrent le TORF au TIBOR.
Depuis le 1er juillet 2021, la HSBC offre le TONA ou d’autres taux au lieu du taux LIBOR en JPY pour les obligations et les instruments dérivés, le cas échéant et sous réserve des critères d’admissibilité.
Émission de nouveaux contrats fondés sur le taux SOR ou SIBOR
Conformément aux recommandations du Singapore Steering Committee for SOR & SIBOR Transition (comité directeur de la transition relative au SOR et au SIBOR de Singapour), la HSBC a cessé d’offrir des prêts fondés sur le SOR (Swap Offer Rate ou taux des offres de swap) en dollar de Singapour le 1er mai 2021 et a cessé d’offrir le SIBOR (Singapore Interbank Offered Rate ou taux interbancaire offert à Singapour) le 1er octobre 2021.
Depuis le 1er octobre 2021, la HSBC offre de nouveaux contrats sur dérivés fondés sur le SORA plutôt que sur le SOR, le cas échéant, sauf s’ils sont conclus à des fins de gestion du risque ou aux fins de la transition d’anciennes positions fondées sur le SOR.
Renseignements supplémentaires sur les produits de couverture
Il est important que vous procédiez à l’évaluation de l’utilisation du LIBOR dans tous vos produits et services financiers détenus auprès de la HSBC ou de toute autre partie. En ce qui concerne les produits de prêt, par exemple, les changements pourraient avoir une incidence sur l’efficacité des opérations sur dérivés qui servent à couvrir les flux de trésorerie associés à ces prêts. Veuillez consulter vos conseillers professionnels au sujet de ces changements, car ils peuvent donner lieu à des divergences potentielles entre les prêts et les dérivés, et ils peuvent aussi avoir une incidence sur la comptabilité de couverture qui s’applique à ces produits.
Le 23 octobre 2020, l’International Swaps and Derivatives Association («ISDA») a achevé un supplément aux définitions de 2006 de l’ISDA (le «supplément sur les taux IBOR de l’ISDA») et publié le protocole sur les solutions de rechange aux taux IBOR de 2020 de l’ISDA (le «protocole sur les taux IBOR de l’ISDA»). Ces deux documents sont entrés en vigueur le 25 janvier 2021.
Le supplément sur les taux IBOR de l’ISDA comprend de nouvelles dispositions contractuelles de substitution qui entreront en vigueur pour les contrats sur dérivés fondés sur les taux IBOR visés lors de certains événements donnant lieu à l’abandon des taux de référence (les «événements déclencheurs et clauses de substitution de l’ISDA»), ce qui permettra aux parties d’inclure ces événements déclencheurs et clauses de substitution de l’ISDA dans leurs contrats sur dérivés.
Consultez la section consacrée aux clauses de substitution de l’ISDA pour en savoir plus.
Si vous avez l’intention de suivre le protocole sur les taux IBOR de l’ISDA, nous vous encourageons à tenir compte du fait que les événements déclencheurs et les clauses de substitution de l’ISDA peuvent différer de ceux prévus à l’égard des prêts dans le cas des opérations sur dérivés qui ont été conclues pour couvrir certains actifs ou passifs, comme les prêts. Par conséquent, un dérivé pourrait cesser d’être une couverture efficace pour le prêt sous-jacent sans la modification subséquente de l’opération sur dérivés.
Comme le respect du protocole sur les taux IBOR de l’ISDA a l’effet d’une modification, vous devrez avoir obtenu les consentements nécessaires pour modifier vos opérations sur dérivés avant de vous y conformer.
Que pourraient signifier ces réformes des taux IBOR pour les clients de la HSBC?
Ces réformes pourraient avoir une incidence sur les produits et services de la HSBC que vous utilisez actuellement et sur ceux que nous offrirons à l’avenir. L’ampleur de l’incidence dépend d’un éventail de facteurs, dont les suivants :
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le taux IBOR visé;
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si le taux de référence pertinent est abandonné ou réformé;
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la nature des dispositions sur les taux de rechange lorsque le produit est visé par de telles dispositions (par exemple, le supplément relatif aux taux de référence de l’ISDA peut être intégré à vos opérations sur dérivés);
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le rajustement des écarts de taux et de durée (c.-à-d. entre le taux IBOR et le taux presque sans risque de remplacement) établi par les groupes de travail du secteur;
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le terme du produit ou du contrat;
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la date à laquelle la réforme de la réglementation, les changements touchant les produits ou les modifications contractuelles entreront en vigueur;
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la nature du produit.
Les réformes pourraient avoir certaines répercussions sur vous. Ces répercussions comprennent des changements possibles dans les documents contractuels, l’adaptation des processus opérationnels/systèmes de TI, des changements touchant la valeur des produits ou la possibilité que les produits ne servent plus aux fins prévues. Selon les facteurs énumérés ci-dessus, par exemple, l’abandon d’un taux IBOR mentionné dans une facilité de crédit et son remplacement par un taux de référence de remplacement convenu peuvent entraîner des changements au montant payable en vertu de la facilité.
La HSBC surveille activement l’évolution de la situation et participe à certains groupes de travail sectoriels et réglementaires. La HSBC continuera de fournir des renseignements sur les changements à mesure qu’ils seront connus dans le secteur.
Les changements peuvent avoir une incidence sur les produits et services de diverses façons, et les renseignements fournis sur cette page ne sauraient être exhaustifs. Vous devriez communiquer avec vos conseillers professionnels au sujet de l’incidence possible des réformes des taux IBOR sur les produits et services financiers que vous utilisez ou que vous pourriez utiliser à l’avenir.
